Bonsoir. Pour la première, c'est une taxe manuscrite de port dû, 3 décimes (ou 30 centimes, si vous préférez) pour une lettre jusqu'à 7,5 grammes non affranchie au départ (loi des 20/25 mai 1854, art. 1er). Pour la deuxième, je préfèrerais connaître la date avant de proférer une connerie. JF.
RE : chiffre taxe- Med a écrit le 05-02-2009: [ Répondre | Sujet ]
Bonjour JF,
Merci pour la première info cela confirme ce que je pensais.
Pour le second pli la date est: 21 avril 1848
Bonjour. Estimons la date entre 1836 (introduction du timbre OR) et 1848 (avant l'adoption du tarif territorial de port payé à 20 centimes). Donc tarif de 1828, 6 décimes pour une lettre non affranchie de moins de 7,5 grammes sur un parcours en ligne droite de moins de 300 kilomètres, plus un décime "de voie de mer" pour la traversée depuis Alger par bâtiment du commerce, égalent 7 décimes (marque manuscrite 7). A moins que quelqu'un ait mieux ....? JF.
RE : chiffre taxe- Med a écrit le 05-02-2009: [ Répondre | Sujet ]
Bonjour JF,
Merci pour toutes ces informations et je vais abuser encore un peu pour comprendre ce qu'on entends par "voie de mer pour la traversée depuis Alger par bâtiment du commerce"
Depuis la Révolution française (je n'ai pas la date en tête), les capitaines des navires n'appartenant pas à l'Etat (donc des navires appartenant à des armateurs et faisant le transport de passagers et de marchandises) étaient obligés de transporter également le courrier entre leur port de départ en France et leur port d'arrivée aux colonies, et vice-versa. En contrepartie, ils percevaient une rémunération pour chaque lettre transportée (à l'origine 2 sous, puis 1 décime après l'adoption du système décimal en 1800, me semble-t'il). La taxation des lettres, avant 1849, se faisait selon le tarif intérieur français, plus le fameux "décime du capitaine", ou "décime de mer". JF.
RE : chiffre taxe- Med a écrit le 05-02-2009: [ Répondre | Sujet ]
Bonjour JF,
Merci beaucoup pour toutes ces informations.
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RE : chiffre taxe- Jfestel a écrit le 04-02-2009: [ Répondre | Sujet ]
