www.philatelistes.net - www.philatelistes.net, le site des philatlistes francophones
Association Philatélique France-Israel
Le site de l'Amicale Philatélique France-Israël 
Ce site a pour but d'amener le plus d’informations possibles sur la Philatélie Judaïca.

Il se compose de plusieurs rubriques : 
1.Présentation de l’Amicale 
2.Les Statuts de l’APFI (association loi de 1901)
3.Les Articles Originaux : cette rubrique vous propose 5 articles récents publiés par des membres de l’APFI accompagnés par l’image des timbres qui les illustrent.
4.Les Nouveautés d’Israël :  des détails sur les nouveaux timbres émis par l’état d’Israël
5.Les Nouveautés Judaïca : vous sont proposés ici les derniers timbres du monde entier ayant un rapport avec le judaïsme ainsi que des listings de timbres d’un pays, d’un thème ou d’un personnage.
6.Le Bulletin de l’APFI : vous trouverez sous cette rubrique quelques messages importants publiés dans le dernier bulletin de l’APFI ou dans les circulaires de liaisons.

www.philatelistes.net

Rechercher Membres Contacts Aide
Modération off     Accueil | Actualité | Annonces | Forum | Philamômes | Histoire postale | Merson | Liens

Actualité
Actualité

Evénements

Revue de presse
Le forum
Les sondages

Vendre, Acheter, Echanger
Les adresses
Ventes sur offres ou à prix nets
Petites annonces

www.philatelistes.net, le site des philatlistes francophones



Conditions générales
d'utilisation des services
de www.philatelistes.net




Ces services sont destinés à faciliter vos échanges philatéliques. Ils vous permettent d'insrer des annonces ou de poser des questions personnelles sur le forum ou d'indiquer des liens sous votre seule responsabilité.
Ils vous sont offerts gratuitement et peuvent être résiliés à tout moment sans contre-partie. www.philatelistes.net n'assume aucune responsabilité pour vos contributions ou annonces ainsi stockées.

Ces contributions, annonces ou rfrences des liens menant vers d'autres sites ne doivent pas être contraires, ou donner accès (notamment par des liens hypertextes) à des informations ou services contraires aux dispositions légales et/ou réglementaires.

Elles ne doivent comporter que des éléments philatéliques et respecter la Loi française, qui notamment interdit et pénalement sanctionne : 

  • l'atteinte à la vie privée d'autrui.
  • la diffamation et l'injure.
  • la contrefaçon de marque.
  • la reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre de l'esprit (par exemple : extrait musical, photographie, extrait littéraire...) en violation des droits de l'auteur et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle.
  • la provocation de mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux, le fait de favoriser la corruption d'un mineur, l'exploitation à caractère pornographique de l'image d'un mineur, la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d'être perçus par un mineur.
  • la provocation aux crimes et délits et la provocation au suicide.
  • la provocation à la discrimination, à la haine, notamment raciale, ou à la violence.
  • l'apologie de certains crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité.
  • la négation de crimes contre l'humanité.


Dans l'hypothèse où www.philatelistes.net recevrait une plainte d'un tiers concernant le contenu de vos contributions, annonces ou liens, la procédure suivante sera mise en oeuvre : 
www.philatelistes.net communiquera la réclamation à l'Utilisateur en lui demandant, le cas échéant, de justifier de ses droits dans un délai donné.
En fonction de la situation, www.philatelistes.net pourra suspendre la mise en ligne desdites contributions ou insertions et/ou vous inviter à prendre contact avec le tiers plaignant pour résoudre le litige. Vous devrez alors tenir www.philatelistes.net informée de l'évolution de vos relations avec le tiers plaignant. Suivant l'évolution des relations entre vous-même et le tiers, www.philatelistes.net pourra à sa seule discrétion :
  • Remettre en ligne vos contributions ou insertions, si le tiers plaignant n'a ni engagé de procédure judiciaire contre vous, ni, malgré les démarches que vous auriez effectuées, cherché à engager une discussion avec vous-même.
  • En l'absence d'accord entre les deux parties et/ou dans l'hypothèse où une procédure judiciaire aurait été engagée, laisser vos contributions ou insertions hors ligne jusqu'à l'aboutissement du litige.
  • En cas d'accord entre vous-même et le tiers plaignant et au vu des termes de l'accord, permettre une remise en ligne desdites contributions, annonces ou rfrences des liens éventuellement modifiées.
  En vous enregistrant sur ce site, vous déclarez accepter pleinement ces règles.



Imprimer cette page  | Recommander cette page à un ami


Toussaint COPPOLANI
Toussaint COPPOLANI

Copyright © 2000 www.philatelistes.net
Credits, Critiques